Conseil municipal du 27 janvier 2023

Le Conseil municipal de La Baule-Escoublac est formé de 33 conseillers municipaux élus en 2020 pour un mandat de 6 ans.
Il est composé du Maire, M. Franck LOUVRIER, de 7 adjoints, de 17 conseillers municipaux et 8 conseillers municipaux d'opposition.

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Ordre du jour :

  1. Convention de partenariat entre la ville et l'office municipal des sports (OMS)
  2. Adhésion à l'association Plante&Cité
  3. Incorporation dans le domaine privé communal de divers biens présumés vacants et sans maître (forêt d'Escoublac, Kerquessaud, Saint-Servais)
  4. Dénomination d'une voie située lieu-dit "La Ville Massonnet" pour répondre au besoin de numérotage de plusieurs logements
  5. Rectificatif à la délibération du 29 juillet 2022 sur la désignation de l'acquéreur relative à la cession de la parcelle communale BY 720
  6. Autorisation en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
  7. Dispositif de prise en charge des frais de mission et mandats spéciaux des élus
  8. Modification de la désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial
  9. Définition du nombre de suppléants siégeant au Comité Social Territorial à la Formation Spécialisée
  10. Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture de mobilier d'éclairage public dans le cadre des aménagements de la promenade de mer
  11. Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de désamiantage des enrobés dans le cadre des aménagements de la promenade de mer
  12. Autorisation du Maire à signer le marché de réhabilitation de l'éclairage du terrain principal rugby et football au stade Moreau-Defarges
  13. Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture et mise en place de signalisation de jalonnement