Conseil municipal du 24 février 2023
Ordre du jour :
- Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2023 - Jean-Philippe DUPUIS
- Subventions aux associations exercice 2023 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 € - Jean-Philippe DUPUIS
- Subventions à la Société Publique Locale Atlantia et au Centre Communal d'Action Sociale - Bertrand PLOUVIER
- Approbation de la convention de partenariat entre la ville et le Team 303 - Christophe MATHIEU
- Approbation de la convention relative à la mise en œuvre de quais accessibles entre la ville de La Baule-Escoublac et le syndicat mixte des transports collectifs de la presqu'île de Guérande -Xavier LEQUERRE
- Approbation de la convention entre la ville et le département de Loire-Atlantique pour la gestion et l'entretien de deux plateaux surélevés réalisés sur la route départementale RD 127. - Xavier LEQUERRE
- Garantie d'emprunt au profit de la CISN pour l'opération Demoiselle Rose ULS - Jean-Philippe DUPUIS
- Garantie d'emprunt au profit de la société CISN pour l'opération Le Clos du Prince - Jean-Philippe DUPUIS
- Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes - Bruno DENIS
- Tableau des effectifs au 1er mars 2023 - Jean-Philippe DUPUIS